ROUSSEL SEBASTIEN
Active6820A · Location de logements
ROUSSEL SEBASTIEN est un entrepreneur individuel immatriculé le 18 avril 2025 sous le numéro SIREN 943 473 157. Elle est domiciliée RUE du Suffin residence le korossol, 05100 Montgenèvre. Son activité principale est location de logements (code NAF 6820A).
Fiche d'identité de ROUSSEL SEBASTIEN
INSEE- Dénomination
- ROUSSEL SEBASTIEN
- SIREN
- 943 473 157
- SIRET (siège)
- 943 473 157 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR29943473157Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 943 473 157
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 avril 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 18 avril 2025
- Siège social
- RUE du Suffin residence le korossol, 05100, Montgenèvre
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Objet social de ROUSSEL SEBASTIEN
loueur en meublé non professionnel
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Établissements de ROUSSEL SEBASTIEN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 05100 MontgenèvreSiègeActif
943 473 157 00015 · ouvert le 01 janvier 2024 · NAF 6820A
Conformité de ROUSSEL SEBASTIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROUSSEL SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de ROUSSEL SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de ROUSSEL SEBASTIEN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 18 avril 2025
Questions fréquentes sur ROUSSEL SEBASTIEN
Quel est le numéro SIREN de ROUSSEL SEBASTIEN ?
Le numéro SIREN de ROUSSEL SEBASTIEN est 943 473 157. Le SIRET de son siège social est 943 473 157 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR29943473157.
Où se situe le siège social de ROUSSEL SEBASTIEN ?
Le siège social de ROUSSEL SEBASTIEN est situé RUE du Suffin residence le korossol, 05100 Montgenèvre.
ROUSSEL SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, ROUSSEL SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 avril 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ROUSSEL SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROUSSEL SEBASTIEN.
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