ROUSSELET JEAN
Active9003B · Autre création artistique
ROUSSELET JEAN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1980, identifié par le SIREN 319 303 509. Son siège social est situé 16 rue du Bois Morel, 60730 Ully-Saint-Georges. Son activité principale est autre création artistique (code NAF 9003B).
Fiche d'identité de ROUSSELET JEAN
INSEE- Dénomination
- ROUSSELET JEAN
- SIREN
- 319 303 509
- SIRET (siège)
- 319 303 509 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR37319303509Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 319 303 509
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 30 janvier 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9003B - Autre création artistique
- Date de création
- 01 janvier 1980
- Siège social
- 16 RUE DU BOIS MOREL, 60730, ULLY-SAINT-GEORGES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ROUSSELET JEAN
Autre création artistique
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Établissements de ROUSSELET JEAN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 60730 ULLY-SAINT-GEORGESSiègeActif
319 303 509 00016 · ouvert le 01 janvier 1980 · NAF 9003B
Conformité de ROUSSELET JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROUSSELET JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de ROUSSELET JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de ROUSSELET JEAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1980
Questions fréquentes sur ROUSSELET JEAN
Quel est le numéro SIREN de ROUSSELET JEAN ?
Le numéro SIREN de ROUSSELET JEAN est 319 303 509. Le SIRET de son siège social est 319 303 509 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37319303509.
Où se situe le siège social de ROUSSELET JEAN ?
Le siège social de ROUSSELET JEAN est situé 16 rue du Bois Morel, 60730 Ully-Saint-Georges.
ROUSSELET JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, ROUSSELET JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1980. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ROUSSELET JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROUSSELET JEAN.
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