ROUSSELY VINCENT

Active

Siren429 639 990Entrepreneur individuel41400 ANGECréée le 01 février 2000

0121Z · Culture de la vigne

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

ROUSSELY VINCENT est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er février 2000, identifié par le SIREN 429 639 990. Son siège social est situé 11 Rte du Chateau, 41400 Ange. ROUSSELY VINCENT relève du secteur culture de la vigne (code NAF 0121Z).

Fiche d'identité de ROUSSELY VINCENT

INSEE

Dénomination: ROUSSELY VINCENT
SIREN: 429 639 990
SIRET (siège): 429 639 990 00051
N° TVA intracommunautaire: FR84429639990Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 429 639 990
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0121Z - Culture de la vigne
Date de création: 01 février 2000
Siège social: 11 RTE DU CHATEAU, 41400, ANGE
Établissements: 3
Statut: Active

Objet social de ROUSSELY VINCENT

Culture de la vigne

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Établissements de ROUSSELY VINCENT

INSEE

3 établissements, dont 1 en activité.

41400 ANGESiègeActif
429 639 990 00051 · ouvert le 01 mai 2010 · NAF 0121Z
41400 SAINT-GEORGES-SUR-CHERFermé
429 639 990 00010 · ouvert le 01 février 2000 · NAF 0121Z
41400 SAINT GEORGES SUR CHERFermé
429 639 990 00028 · ouvert le 01 avril 2005 · NAF 4619B

Conformité de ROUSSELY VINCENT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROUSSELY VINCENT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROUSSELY VINCENT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de ROUSSELY VINCENT

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 février 2000

Marques déposées par ROUSSELY VINCENT

INPI

ROUSSELY VINCENT est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.

DOMAINE DU NOBLE VAL
N° 3081473 · Déposée le 01 février 2001 · Marque semi-figurative
Marque expirée
Classe 33 · expirée le 01 février 2011

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur ROUSSELY VINCENT

Quel est le numéro SIREN de ROUSSELY VINCENT ?

Le numéro SIREN de ROUSSELY VINCENT est 429 639 990. Le SIRET de son siège social est 429 639 990 00051. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR84429639990.

Où se situe le siège social de ROUSSELY VINCENT ?

Le siège social de ROUSSELY VINCENT est situé 11 Rte du Chateau, 41400 Ange.