ROUSSET BERNARD
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
ROUSSET BERNARD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 2005, identifié par le SIREN 509 747 044. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Bouchet, 38112 Autrans-Meaudre en Vercors. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale.
Fiche d'identité de ROUSSET BERNARD
INSEE- Dénomination
- ROUSSET BERNARD
- SIREN
- 509 747 044
- SIRET (siège)
- 509 747 044 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR60509747044Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 509 747 044
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 01 janvier 2005
- Siège social
- LE BOUCHET, 38112, AUTRANS-MEAUDRE EN VERCORS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ROUSSET BERNARD
Location de logements
Finances de ROUSSET BERNARD
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ROUSSET BERNARD
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de ROUSSET BERNARD
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 38112 AUTRANS-MEAUDRE EN VERCORSSiègeActif
509 747 044 00014 · ouvert le 01 janvier 2005 · NAF 6820A
Documents juridiques de ROUSSET BERNARD
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de ROUSSET BERNARD
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROUSSET BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ROUSSET BERNARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROUSSET BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de ROUSSET BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ROUSSET BERNARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 2005
Questions fréquentes sur ROUSSET BERNARD
Quel est le numéro SIREN de ROUSSET BERNARD ?
Le numéro SIREN de ROUSSET BERNARD est 509 747 044. Le SIRET de son siège social est 509 747 044 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR60509747044.
Où se situe le siège social de ROUSSET BERNARD ?
Le siège social de ROUSSET BERNARD est situé Le Bouchet, 38112 Autrans-Meaudre en Vercors.
ROUSSET BERNARD est-elle toujours en activité ?
Oui, ROUSSET BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ROUSSET BERNARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROUSSET BERNARD.
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