ROUSSET MARC
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 414 558 684, ROUSSET MARC est un entrepreneur individuel créé le 1er novembre 1997. Elle est domiciliée à Gendrey (39350). Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B.
Fiche d'identité de ROUSSET MARC
INSEE- Dénomination
- ROUSSET MARC
- SIREN
- 414 558 684
- SIRET (siège)
- 414 558 684 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR70414558684Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 414 558 684
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 01 novembre 1997
- Siège social
- 39350, GENDREY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ROUSSET MARC
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Finances de ROUSSET MARC
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ROUSSET MARC
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de ROUSSET MARC
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 39350 GENDREYSiègeFermé
414 558 684 00018 · ouvert le 01 novembre 1997 · NAF 6820B
Documents juridiques de ROUSSET MARC
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de ROUSSET MARC
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROUSSET MARC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ROUSSET MARC
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROUSSET MARC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de ROUSSET MARC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ROUSSET MARC
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 novembre 1997
Questions fréquentes sur ROUSSET MARC
Quel est le numéro SIREN de ROUSSET MARC ?
Le numéro SIREN de ROUSSET MARC est 414 558 684. Le SIRET de son siège social est 414 558 684 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR70414558684.
Où se situe le siège social de ROUSSET MARC ?
Le siège social de ROUSSET MARC est situé 39350 Gendrey.
ROUSSET MARC est-elle toujours en activité ?
Oui, ROUSSET MARC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er novembre 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ROUSSET MARC est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROUSSET MARC.
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