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ROUSSET MAURICE

Active
Siren412 199 960Entrepreneur individuel07270 EMPURANYCréée le 01 janvier 1980

0150Z · Culture et élevage associés

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 412 199 960, ROUSSET MAURICE est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1980. Son siège social est situé Les Egaux, 07270 Empurany. ROUSSET MAURICE relève du secteur culture et élevage associés (code NAF 0150Z).

Fiche d'identité de ROUSSET MAURICE

Dénomination
ROUSSET MAURICE
SIREN
412 199 960
SIRET (siège)
412 199 960 00011
N° TVA intracommunautaire
FR48412199960Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 412 199 960
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0150Z - Culture et élevage associés
Date de création
01 janvier 1980
Siège social
LES EGAUX, 07270, EMPURANY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ROUSSET MAURICE

Culture et élevage associés

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Établissements de ROUSSET MAURICE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 07270 EMPURANYSiègeActif

    412 199 960 00011 · ouvert le 01 janvier 1980 · NAF 0150Z

Conformité de ROUSSET MAURICE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROUSSET MAURICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROUSSET MAURICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de ROUSSET MAURICE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1980

Questions fréquentes sur ROUSSET MAURICE

Quel est le numéro SIREN de ROUSSET MAURICE ?

Le numéro SIREN de ROUSSET MAURICE est 412 199 960. Le SIRET de son siège social est 412 199 960 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR48412199960.

Où se situe le siège social de ROUSSET MAURICE ?

Le siège social de ROUSSET MAURICE est situé Les Egaux, 07270 Empurany.

ROUSSET MAURICE est-elle toujours en activité ?

Oui, ROUSSET MAURICE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1980. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROUSSET MAURICE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROUSSET MAURICE.

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