CheckersProcédures

ROUSSET PASCAL

Active
Siren439 806 282Entrepreneur individuel48700 FONTANSCréée le 01 novembre 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 439 806 282, ROUSSET PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 1er novembre 2001. Elle est domiciliée Les Estrets, 48700 Fontans. Son activité principale relève du code NAF 0145Z.

Fiche d'identité de ROUSSET PASCAL

Dénomination
ROUSSET PASCAL
SIREN
439 806 282
SIRET (siège)
439 806 282 00018
N° TVA intracommunautaire
FR26439806282Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 439 806 282
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0145Z
Date de création
01 novembre 2001
Siège social
LES ESTRETS, 48700, FONTANS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ROUSSET PASCAL

Hébergement touristique et autre hébergement de courte durée,Elevage d'ovins et de caprins,Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de ROUSSET PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROUSSET PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ROUSSET PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 48700 FONTANSSiègeActif

    439 806 282 00018 · ouvert le 01 novembre 2001 · NAF 0145Z

Documents juridiques de ROUSSET PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ROUSSET PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROUSSET PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROUSSET PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROUSSET PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROUSSET PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROUSSET PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 novembre 2001

Questions fréquentes sur ROUSSET PASCAL

Quel est le numéro SIREN de ROUSSET PASCAL ?

Le numéro SIREN de ROUSSET PASCAL est 439 806 282. Le SIRET de son siège social est 439 806 282 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR26439806282.

Où se situe le siège social de ROUSSET PASCAL ?

Le siège social de ROUSSET PASCAL est situé Les Estrets, 48700 Fontans.

ROUSSET PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, ROUSSET PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er novembre 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROUSSET PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROUSSET PASCAL.

Entreprises similaires

Même activité dans le département

Entreprises élevage d'ovins et de caprins

Toutes les entreprises avec le code NAF 0145Z

Entreprises à Fontans

Toutes les entreprises à Fontans