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ROUSSEY ANDRE

Active
Siren480 277 706Entrepreneur individuel39230 DARBONNAYCréée le 31 janvier 2005
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ROUSSEY ANDRE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 31 janvier 2005, identifié par le SIREN 480 277 706. Son siège social est situé 25 Tramelans, 39230 Darbonnay. Son activité principale relève du code NAF 0149Z.

Fiche d'identité de ROUSSEY ANDRE

Dénomination
ROUSSEY ANDRE
SIREN
480 277 706
SIRET (siège)
480 277 706 00010
N° TVA intracommunautaire
FR77480277706Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 480 277 706
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0149Z
Date de création
31 janvier 2005
Siège social
25 TRAMELANS, 39230, DARBONNAY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ROUSSEY ANDRE

TRAVAUX DE RENOVATION EN MACONNERIE

Finances de ROUSSEY ANDRE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROUSSEY ANDRE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ROUSSEY ANDRE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 39230 DARBONNAYSiègeActif

    480 277 706 00010 · ouvert le 03 janvier 2005 · NAF 0149Z

Documents juridiques de ROUSSEY ANDRE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ROUSSEY ANDRE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROUSSEY ANDRE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROUSSEY ANDRE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROUSSEY ANDRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROUSSEY ANDRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROUSSEY ANDRE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 janvier 2005

Questions fréquentes sur ROUSSEY ANDRE

Quel est le numéro SIREN de ROUSSEY ANDRE ?

Le numéro SIREN de ROUSSEY ANDRE est 480 277 706. Le SIRET de son siège social est 480 277 706 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77480277706.

Où se situe le siège social de ROUSSEY ANDRE ?

Le siège social de ROUSSEY ANDRE est situé 25 Tramelans, 39230 Darbonnay.

ROUSSEY ANDRE est-elle toujours en activité ?

Oui, ROUSSEY ANDRE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 janvier 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROUSSEY ANDRE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROUSSEY ANDRE.

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