ROUSSIGNOL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 7,5 k€
- Effectif
- Non publié
ROUSSIGNOL est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 27 septembre 2006, identifiée par le SIREN 492 082 276. Elle est domiciliée zone Industrielle de Colmont, 76560 Doudeville. Son activité principale relève du code NAF 4399C. Elle est dirigée par ALEX ROUSSIGNOL, gérant.
Fiche d'identité de ROUSSIGNOL
INSEE- Dénomination
- ROUSSIGNOL
- SIREN
- 492 082 276
- SIRET (siège)
- 492 082 276 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR57492082276Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 492 082 276
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 février 2025
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 7 500 €
- Code NAF / APE
- 4399C
- Date de création
- 27 septembre 2006
- Siège social
- ZONE INDUSTRIELLE DE COLMONT, 76560, DOUDEVILLE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ROUSSIGNOL
Maçonnerie carrelage
Finances de ROUSSIGNOL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ROUSSIGNOL
INSEEÉtablissements de ROUSSIGNOL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 76560 DOUDEVILLESiègeActif
492 082 276 00014 · ouvert le 01 octobre 2006 · NAF 4399C
Documents juridiques de ROUSSIGNOL
INPIComptes annuels de ROUSSIGNOL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROUSSIGNOL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ROUSSIGNOL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROUSSIGNOL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
5 décisions de justice publiées en open data mentionnent ROUSSIGNOL. Elles s'échelonnent de 2024 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 30 avril 2026 · N° 25/00737
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce accepté
Tribunal judiciaire, aF - Divorces
Décision du 30 avril 2026 · N° 26/00346
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 05 mars 2026 · N° 25/00369
- Lire la décision sur courdecassation.frPôle social - Ordonne une nouvelle expertise médicale
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 22 août 2025 · N° 24/00264
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Sociale
Décision du 09 février 2024 · N° 21/04345
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ROUSSIGNOL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ROUSSIGNOL
BODACC7 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN
- création
Date d'effet : 27 septembre 2006
Questions fréquentes sur ROUSSIGNOL
Quel est le numéro SIREN de ROUSSIGNOL ?
Le numéro SIREN de ROUSSIGNOL est 492 082 276. Le SIRET de son siège social est 492 082 276 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR57492082276.
Qui dirige ROUSSIGNOL ?
ROUSSIGNOL est dirigée par ALEX ROUSSIGNOL, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de ROUSSIGNOL ?
Le siège social de ROUSSIGNOL est situé zone Industrielle de Colmont, 76560 Doudeville.
ROUSSIGNOL est-elle toujours en activité ?
Oui, ROUSSIGNOL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 septembre 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ROUSSIGNOL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROUSSIGNOL.
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