ROUSSILLAT EMMANUEL EURL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 7,6 k€
- Effectif
- Non publié
ROUSSILLAT EMMANUEL EURL est une SARL immatriculée le 6 septembre 1993 sous le numéro SIREN 392 242 012. Elle est domiciliée rue, 21190 Corcelles-les-Arts. Son activité principale relève du code NAF 522J. Elle est dirigée par EMMANUEL ROUSSILLAT, gérant.
Fiche d'identité de ROUSSILLAT EMMANUEL EURL
INSEE- Dénomination
- ROUSSILLAT EMMANUEL EURL
- SIREN
- 392 242 012
- SIRET (siège)
- 392 242 012 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR36392242012Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 392 242 012
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 7 622,45 €
- Code NAF / APE
- 522J
- Date de création
- 06 septembre 1993
- Siège social
- RUE , 21190, CORCELLES-LES-ARTS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Finances de ROUSSILLAT EMMANUEL EURL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ROUSSILLAT EMMANUEL EURL
INSEEÉtablissements de ROUSSILLAT EMMANUEL EURL
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 21190 CORCELLES-LES-ARTSSiègeFermé
392 242 012 00012 · ouvert le 01 août 1993 · NAF 522J
Documents juridiques de ROUSSILLAT EMMANUEL EURL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de ROUSSILLAT EMMANUEL EURL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROUSSILLAT EMMANUEL EURL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ROUSSILLAT EMMANUEL EURL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROUSSILLAT EMMANUEL EURL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant ROUSSILLAT EMMANUEL EURL n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ROUSSILLAT EMMANUEL EURL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ROUSSILLAT EMMANUEL EURL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 06 septembre 1993
Questions fréquentes sur ROUSSILLAT EMMANUEL EURL
Quel est le numéro SIREN de ROUSSILLAT EMMANUEL EURL ?
Le numéro SIREN de ROUSSILLAT EMMANUEL EURL est 392 242 012. Le SIRET de son siège social est 392 242 012 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR36392242012.
Qui dirige ROUSSILLAT EMMANUEL EURL ?
ROUSSILLAT EMMANUEL EURL est dirigée par EMMANUEL ROUSSILLAT, gérant.
Où se situe le siège social de ROUSSILLAT EMMANUEL EURL ?
Le siège social de ROUSSILLAT EMMANUEL EURL est situé rue, 21190 Corcelles-les-Arts.
ROUSSILLAT EMMANUEL EURL est-elle toujours en activité ?
Oui, ROUSSILLAT EMMANUEL EURL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 septembre 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ROUSSILLAT EMMANUEL EURL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROUSSILLAT EMMANUEL EURL.
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