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ROUSSIN DAVID

Active
Siren489 392 969Entrepreneur individuel84600 VALREASCréée le 01 avril 2006
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 489 392 969, ROUSSIN DAVID est un entrepreneur individuel créé le 1er avril 2006. Son siège social est situé Les Baumettes, 84600 Valreas. Son activité principale relève du code NAF 0121Z.

Fiche d'identité de ROUSSIN DAVID

Dénomination
ROUSSIN DAVID
SIREN
489 392 969
SIRET (siège)
489 392 969 00015
N° TVA intracommunautaire
FR14489392969Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 489 392 969
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
01 avril 2006
Siège social
LES BAUMETTES, 84600, VALREAS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ROUSSIN DAVID

Culture de fruits à  pépins et à  noyau,Culture de la vigne,Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de ROUSSIN DAVID

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROUSSIN DAVID

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ROUSSIN DAVID

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 84600 VALREASSiègeActif

    489 392 969 00015 · ouvert le 01 avril 2006 · NAF 0121Z

Documents juridiques de ROUSSIN DAVID

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ROUSSIN DAVID

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROUSSIN DAVID. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROUSSIN DAVID

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROUSSIN DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROUSSIN DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROUSSIN DAVID

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 avril 2006

Marques déposées par ROUSSIN DAVID

ROUSSIN DAVID est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • MAS SAINT VICTOR

    N° 4343786 · Déposée le 07 mars 2017 · Marque semi-figurative

    Marque enregistrée

    Classes 32, 33, 43 · valable jusqu’au 07 mars 2027

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur ROUSSIN DAVID

Quel est le numéro SIREN de ROUSSIN DAVID ?

Le numéro SIREN de ROUSSIN DAVID est 489 392 969. Le SIRET de son siège social est 489 392 969 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14489392969.

Où se situe le siège social de ROUSSIN DAVID ?

Le siège social de ROUSSIN DAVID est situé Les Baumettes, 84600 Valreas.

ROUSSIN DAVID est-elle toujours en activité ?

Oui, ROUSSIN DAVID est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROUSSIN DAVID est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROUSSIN DAVID.

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