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ROUSSON PASCAL

Active
Siren350 646 170Entrepreneur individuel06200 NICECréée le 20 avril 1989
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 350 646 170, ROUSSON PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 20 avril 1989. Son siège social est situé 2 B bd de Montreal Cap Fabron A2, 06200 Nice. Son activité principale relève du code NAF 6820A.

Fiche d'identité de ROUSSON PASCAL

Dénomination
ROUSSON PASCAL
SIREN
350 646 170
SIRET (siège)
350 646 170 00026
N° TVA intracommunautaire
FR03350646170Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 350 646 170
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
20 avril 1989
Siège social
2 B BD DE MONTREAL CAP FABRON A2, 06200, NICE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ROUSSON PASCAL

Location de logements

Finances de ROUSSON PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROUSSON PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ROUSSON PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 06200 NICESiègeActif

    350 646 170 00026 · ouvert le 02 janvier 2002 · NAF 6820A

Documents juridiques de ROUSSON PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ROUSSON PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROUSSON PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROUSSON PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROUSSON PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROUSSON PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROUSSON PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 20 avril 1989

Questions fréquentes sur ROUSSON PASCAL

Quel est le numéro SIREN de ROUSSON PASCAL ?

Le numéro SIREN de ROUSSON PASCAL est 350 646 170. Le SIRET de son siège social est 350 646 170 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03350646170.

Où se situe le siège social de ROUSSON PASCAL ?

Le siège social de ROUSSON PASCAL est situé 2 B bd de Montreal Cap Fabron A2, 06200 Nice.

ROUSSON PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, ROUSSON PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 avril 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROUSSON PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROUSSON PASCAL.

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