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ROUYER EMMANUEL

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Siren450 119 102Entrepreneur individuel25000 BESANCONCréée le 17 juillet 2003
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 450 119 102, ROUYER EMMANUEL est un entrepreneur individuel créé le 17 juillet 2003. Le siège social de l'entreprise se trouve 32 rue Pablo Picasso Bat. D2, 25000 Besancon. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale.

Fiche d'identité de ROUYER EMMANUEL

Dénomination
ROUYER EMMANUEL
SIREN
450 119 102
SIRET (siège)
450 119 102 00017
N° TVA intracommunautaire
FR45450119102Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 450 119 102
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
17 juillet 2003
Siège social
32 RUE PABLO PICASSO BAT. D2, 25000, BESANCON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ROUYER EMMANUEL

Location de logements

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Finances de ROUYER EMMANUEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROUYER EMMANUEL

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de ROUYER EMMANUEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25000 BESANCONSiègeActif

    450 119 102 00017 · ouvert le 17 juillet 2003 · NAF 6820A

Documents juridiques de ROUYER EMMANUEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ROUYER EMMANUEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROUYER EMMANUEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROUYER EMMANUEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROUYER EMMANUEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROUYER EMMANUEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROUYER EMMANUEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 17 juillet 2003

Questions fréquentes sur ROUYER EMMANUEL

Quel est le numéro SIREN de ROUYER EMMANUEL ?

Le numéro SIREN de ROUYER EMMANUEL est 450 119 102. Le SIRET de son siège social est 450 119 102 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR45450119102.

Où se situe le siège social de ROUYER EMMANUEL ?

Le siège social de ROUYER EMMANUEL est situé 32 rue Pablo Picasso Bat. D2, 25000 Besancon.

ROUYER EMMANUEL est-elle toujours en activité ?

Oui, ROUYER EMMANUEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 juillet 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROUYER EMMANUEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROUYER EMMANUEL.

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