ROY CLAUDE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 515 260 677, ROY CLAUDE est un entrepreneur individuel créé le 3 octobre 2009. Son siège social est situé 84 rue des Nouvelles, 39100 Dole. Son activité principale relève du code NAF 9003B.
Fiche d'identité de ROY CLAUDE
INSEE- Dénomination
- ROY CLAUDE
- SIREN
- 515 260 677
- SIRET (siège)
- 515 260 677 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR34515260677Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 515 260 677
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 janvier 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9003B
- Date de création
- 03 octobre 2009
- Siège social
- 84 RUE DES NOUVELLES, 39100, DOLE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ROY CLAUDE
Autre création artistique
Finances de ROY CLAUDE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ROY CLAUDE
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de ROY CLAUDE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 39100 DOLESiègeActif
515 260 677 00015 · ouvert le 03 octobre 2009 · NAF 9003B
Documents juridiques de ROY CLAUDE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de ROY CLAUDE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROY CLAUDE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ROY CLAUDE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROY CLAUDE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de ROY CLAUDE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ROY CLAUDE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 03 octobre 2009
Questions fréquentes sur ROY CLAUDE
Quel est le numéro SIREN de ROY CLAUDE ?
Le numéro SIREN de ROY CLAUDE est 515 260 677. Le SIRET de son siège social est 515 260 677 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR34515260677.
Où se situe le siège social de ROY CLAUDE ?
Le siège social de ROY CLAUDE est situé 84 rue des Nouvelles, 39100 Dole.
ROY CLAUDE est-elle toujours en activité ?
Oui, ROY CLAUDE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 octobre 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ROY CLAUDE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROY CLAUDE.
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