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ROY DANIEL

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Siren402 680 417Entrepreneur individuel03000 AVERMESCréée le 28 septembre 1995
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ROY DANIEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 28 septembre 1995 sous le numéro SIREN 402 680 417. Son siège social est situé 3 Che des Groitiers, 03000 Avermes. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B.

Fiche d'identité de ROY DANIEL

Dénomination
ROY DANIEL
SIREN
402 680 417
SIRET (siège)
402 680 417 00027
N° TVA intracommunautaire
FR62402680417Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 402 680 417
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
28 septembre 1995
Siège social
3 CHE DES GROITIERS, 03000, AVERMES
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de ROY DANIEL

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de ROY DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROY DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ROY DANIEL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 03000 AVERMESSiègeActif

    402 680 417 00027 · ouvert le 30 octobre 2006 · NAF 6820B

  • 03400 GENNETINESFermé

    402 680 417 00019 · ouvert le 28 septembre 1995 · NAF 741J

Documents juridiques de ROY DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ROY DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROY DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROY DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROY DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROY DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROY DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 28 septembre 1995

Questions fréquentes sur ROY DANIEL

Quel est le numéro SIREN de ROY DANIEL ?

Le numéro SIREN de ROY DANIEL est 402 680 417. Le SIRET de son siège social est 402 680 417 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR62402680417.

Où se situe le siège social de ROY DANIEL ?

Le siège social de ROY DANIEL est situé 3 Che des Groitiers, 03000 Avermes.

ROY DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, ROY DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 septembre 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROY DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROY DANIEL.

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