ROY DOMINIQUE
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
ROY DOMINIQUE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1995 sous le numéro SIREN 403 682 826. Son siège social est situé 3 Bas Prezelle, 17120 Arces. ROY DOMINIQUE relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).
Fiche d'identité de ROY DOMINIQUE
INSEE- Dénomination
- ROY DOMINIQUE
- SIREN
- 403 682 826
- SIRET (siège)
- 403 682 826 00025
- N° TVA intracommunautaire
- FR95403682826Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 403 682 826
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 01 janvier 1995
- Siège social
- 3 BAS PREZELLE, 17120, ARCES
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de ROY DOMINIQUE
Culture de la vigne,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
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Établissements de ROY DOMINIQUE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 17120 ARCESSiègeActif
403 682 826 00025 · ouvert le 01 janvier 1995 · NAF 0111Z
- 17120 ARCESFermé
403 682 826 00017 · ouvert le 01 juillet 1996 · NAF 5520Z
Conformité de ROY DOMINIQUE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROY DOMINIQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de ROY DOMINIQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de ROY DOMINIQUE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1995
Questions fréquentes sur ROY DOMINIQUE
Quel est le numéro SIREN de ROY DOMINIQUE ?
Le numéro SIREN de ROY DOMINIQUE est 403 682 826. Le SIRET de son siège social est 403 682 826 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95403682826.
Où se situe le siège social de ROY DOMINIQUE ?
Le siège social de ROY DOMINIQUE est situé 3 Bas Prezelle, 17120 Arces.
ROY DOMINIQUE est-elle toujours en activité ?
Oui, ROY DOMINIQUE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ROY DOMINIQUE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROY DOMINIQUE.
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