ROY DOMINIQUE
Active4789Z · Autres commerces de détail sur éventaires et marchés
Enregistré sous le numéro SIREN 483 615 662, ROY DOMINIQUE est un entrepreneur individuel créé le 1er août 2005. Le siège social de l'entreprise se trouve 5 Imp Pierre Joseph Proudhon, 39300 Champagnole. Elle exerce une activité de autres commerces de détail sur éventaires et marchés (code NAF 4789Z).
Fiche d'identité de ROY DOMINIQUE
INSEE- Dénomination
- ROY DOMINIQUE
- SIREN
- 483 615 662
- SIRET (siège)
- 483 615 662 00028
- N° TVA intracommunautaire
- FR53483615662Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 483 615 662
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4789Z - Autres commerces de détail sur éventaires et marchés
- Date de création
- 01 août 2005
- Siège social
- 5 IMP PIERRE JOSEPH PROUDHON, 39300, CHAMPAGNOLE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de ROY DOMINIQUE
Commerce de cloches et sonnailles et accessoires.
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Établissements de ROY DOMINIQUE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 39300 CHAMPAGNOLESiègeActif
483 615 662 00028 · ouvert le 02 décembre 2022 · NAF 4789Z
- 39200 SAINT-CLAUDEFermé
483 615 662 00010 · ouvert le 01 août 2005 · NAF 6622Z
Conformité de ROY DOMINIQUE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROY DOMINIQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de ROY DOMINIQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de ROY DOMINIQUE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Lons-le-Saunier
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2022-12-02
- création
Date d'effet : 01 août 2005
Questions fréquentes sur ROY DOMINIQUE
Quel est le numéro SIREN de ROY DOMINIQUE ?
Le numéro SIREN de ROY DOMINIQUE est 483 615 662. Le SIRET de son siège social est 483 615 662 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR53483615662.
Où se situe le siège social de ROY DOMINIQUE ?
Le siège social de ROY DOMINIQUE est situé 5 Imp Pierre Joseph Proudhon, 39300 Champagnole.
ROY DOMINIQUE est-elle toujours en activité ?
Oui, ROY DOMINIQUE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er août 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ROY DOMINIQUE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROY DOMINIQUE.
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