SEBAAT DJAMILA
Active4789Z · Autres commerces de détail sur éventaires et marchés
SEBAAT DJAMILA est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er novembre 2010, identifié par le SIREN 528 356 058. Le siège social de l'entreprise se trouve rue Leon et G Bazinet Espace Mont Rivel, 39300 Champagnole. Son activité principale est autres commerces de détail sur éventaires et marchés (code NAF 4789Z).
Fiche d'identité de SEBAAT DJAMILA
INSEE- Dénomination
- SEBAAT DJAMILA
- SIREN
- 528 356 058
- SIRET (siège)
- 528 356 058 00032
- N° TVA intracommunautaire
- FR13528356058Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 528 356 058
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4789Z - Autres commerces de détail sur éventaires et marchés
- Date de création
- 01 novembre 2010
- Siège social
- RUE LEON ET G BAZINET ESPACE MONT RIVEL, 39300, CHAMPAGNOLE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SEBAAT DJAMILA
Autres commerces de détail sur éventaires et marchés
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Établissements de SEBAAT DJAMILA
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 39300 CHAMPAGNOLESiègeActif
528 356 058 00032 · ouvert le 08 septembre 2023 · NAF 4789Z
- 39300 CHAMPAGNOLEFermé
528 356 058 00024 · ouvert le 01 octobre 2020 · NAF 4789Z
Documents juridiques de SEBAAT DJAMILA
INPIConformité de SEBAAT DJAMILA
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SEBAAT DJAMILA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de SEBAAT DJAMILA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SEBAAT DJAMILA
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2020-10-01
- création
Date d'effet : 01 novembre 2010
Questions fréquentes sur SEBAAT DJAMILA
Quel est le numéro SIREN de SEBAAT DJAMILA ?
Le numéro SIREN de SEBAAT DJAMILA est 528 356 058. Le SIRET de son siège social est 528 356 058 00032. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13528356058.
Où se situe le siège social de SEBAAT DJAMILA ?
Le siège social de SEBAAT DJAMILA est situé rue Leon et G Bazinet Espace Mont Rivel, 39300 Champagnole.
SEBAAT DJAMILA est-elle toujours en activité ?
Oui, SEBAAT DJAMILA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er novembre 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SEBAAT DJAMILA est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SEBAAT DJAMILA.
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