Checkers

SEBAAT DJAMILA

Active
Siren528 356 058Entrepreneur individuel39300 CHAMPAGNOLECréée le 01 novembre 2010

4789Z · Autres commerces de détail sur éventaires et marchés

Documents

SEBAAT DJAMILA est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er novembre 2010, identifié par le SIREN 528 356 058. Le siège social de l'entreprise se trouve rue Leon et G Bazinet Espace Mont Rivel, 39300 Champagnole. Son activité principale est autres commerces de détail sur éventaires et marchés (code NAF 4789Z).

Fiche d'identité de SEBAAT DJAMILA

Dénomination
SEBAAT DJAMILA
SIREN
528 356 058
SIRET (siège)
528 356 058 00032
N° TVA intracommunautaire
FR13528356058Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 528 356 058
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4789Z - Autres commerces de détail sur éventaires et marchés
Date de création
01 novembre 2010
Siège social
RUE LEON ET G BAZINET ESPACE MONT RIVEL, 39300, CHAMPAGNOLE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SEBAAT DJAMILA

Autres commerces de détail sur éventaires et marchés

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Établissements de SEBAAT DJAMILA

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 39300 CHAMPAGNOLESiègeActif

    528 356 058 00032 · ouvert le 08 septembre 2023 · NAF 4789Z

  • 39300 CHAMPAGNOLEFermé

    528 356 058 00024 · ouvert le 01 octobre 2020 · NAF 4789Z

Documents juridiques de SEBAAT DJAMILA

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 novembre 2020

  • Acte

Conformité de SEBAAT DJAMILA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SEBAAT DJAMILA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SEBAAT DJAMILA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SEBAAT DJAMILA

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2020-10-01

  1. création

    Date d'effet : 01 novembre 2010

Questions fréquentes sur SEBAAT DJAMILA

Quel est le numéro SIREN de SEBAAT DJAMILA ?

Le numéro SIREN de SEBAAT DJAMILA est 528 356 058. Le SIRET de son siège social est 528 356 058 00032. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13528356058.

Où se situe le siège social de SEBAAT DJAMILA ?

Le siège social de SEBAAT DJAMILA est situé rue Leon et G Bazinet Espace Mont Rivel, 39300 Champagnole.

SEBAAT DJAMILA est-elle toujours en activité ?

Oui, SEBAAT DJAMILA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er novembre 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SEBAAT DJAMILA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SEBAAT DJAMILA.