ROY FRANCETTE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
ROY FRANCETTE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er mars 2005, identifié par le SIREN 481 020 105. Son siège social est situé La Basse Raconniere, 79350 Amailloux. L'entreprise déclare le code NAF 0145Z comme activité principale.
Fiche d'identité de ROY FRANCETTE
INSEE- Dénomination
- ROY FRANCETTE
- SIREN
- 481 020 105
- SIRET (siège)
- 481 020 105 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR57481020105Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 481 020 105
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0145Z
- Date de création
- 01 mars 2005
- Siège social
- LA BASSE RACONNIERE, 79350, AMAILLOUX
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ROY FRANCETTE
Élevage d'ovins et de caprins
Finances de ROY FRANCETTE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ROY FRANCETTE
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de ROY FRANCETTE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 79350 AMAILLOUXSiègeActif
481 020 105 00013 · ouvert le 01 mars 2005 · NAF 0145Z
Documents juridiques de ROY FRANCETTE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de ROY FRANCETTE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROY FRANCETTE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ROY FRANCETTE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROY FRANCETTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de ROY FRANCETTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ROY FRANCETTE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 mars 2005
Questions fréquentes sur ROY FRANCETTE
Quel est le numéro SIREN de ROY FRANCETTE ?
Le numéro SIREN de ROY FRANCETTE est 481 020 105. Le SIRET de son siège social est 481 020 105 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR57481020105.
Où se situe le siège social de ROY FRANCETTE ?
Le siège social de ROY FRANCETTE est situé La Basse Raconniere, 79350 Amailloux.
ROY FRANCETTE est-elle toujours en activité ?
Oui, ROY FRANCETTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mars 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ROY FRANCETTE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROY FRANCETTE.
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