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ROY FRANCIS

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Siren430 996 959Entrepreneur individuel17120 ARCESCréée le 01 janvier 1986
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 430 996 959, ROY FRANCIS est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1986. Son siège social est situé 2 Calvaire le Taillis, 17120 Arces. Son activité principale relève du code NAF 011A.

Fiche d'identité de ROY FRANCIS

Dénomination
ROY FRANCIS
SIREN
430 996 959
SIRET (siège)
430 996 959 00010
N° TVA intracommunautaire
FR95430996959Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 430 996 959
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
011A
Date de création
01 janvier 1986
Siège social
2 CALVAIRE LE TAILLIS, 17120, ARCES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ROY FRANCIS

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de ROY FRANCIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROY FRANCIS

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de ROY FRANCIS

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 17120 ARCESSiègeFermé

    430 996 959 00010 · ouvert le 01 janvier 1986 · NAF 011A

Documents juridiques de ROY FRANCIS

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ROY FRANCIS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROY FRANCIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROY FRANCIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROY FRANCIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROY FRANCIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROY FRANCIS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1986

Questions fréquentes sur ROY FRANCIS

Quel est le numéro SIREN de ROY FRANCIS ?

Le numéro SIREN de ROY FRANCIS est 430 996 959. Le SIRET de son siège social est 430 996 959 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95430996959.

Où se situe le siège social de ROY FRANCIS ?

Le siège social de ROY FRANCIS est situé 2 Calvaire le Taillis, 17120 Arces.

ROY FRANCIS est-elle toujours en activité ?

Oui, ROY FRANCIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROY FRANCIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROY FRANCIS.

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