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ROY HUBERT

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Siren401 167 796Entrepreneur individuel39250 NOZEROYCréée le 01 janvier 1970
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ROY HUBERT est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1970 sous le numéro SIREN 401 167 796. Son siège social est situé à Nozeroy (39250). L'entreprise déclare le code NAF 012A comme activité principale.

Fiche d'identité de ROY HUBERT

Dénomination
ROY HUBERT
SIREN
401 167 796
SIRET (siège)
401 167 796 00010
N° TVA intracommunautaire
FR53401167796Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 401 167 796
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
012A
Date de création
01 janvier 1970
Siège social
39250, NOZEROY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ROY HUBERT

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de ROY HUBERT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROY HUBERT

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ROY HUBERT

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 39250 NOZEROYSiègeFermé

    401 167 796 00010 · ouvert le 01 janvier 1970 · NAF 012A

Documents juridiques de ROY HUBERT

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ROY HUBERT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROY HUBERT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROY HUBERT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROY HUBERT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROY HUBERT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROY HUBERT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1970

Questions fréquentes sur ROY HUBERT

Quel est le numéro SIREN de ROY HUBERT ?

Le numéro SIREN de ROY HUBERT est 401 167 796. Le SIRET de son siège social est 401 167 796 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR53401167796.

Où se situe le siège social de ROY HUBERT ?

Le siège social de ROY HUBERT est situé 39250 Nozeroy.

ROY HUBERT est-elle toujours en activité ?

Oui, ROY HUBERT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1970. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROY HUBERT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROY HUBERT.

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