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ROY MICHEL

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Siren418 482 980Entrepreneur individuel39800 POLIGNYCréée le 20 avril 1997
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ROY MICHEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 20 avril 1997 sous le numéro SIREN 418 482 980. Elle est domiciliée 6 rue Mouthier le Vieillard, 39800 Poligny. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0121Z.

Fiche d'identité de ROY MICHEL

Dénomination
ROY MICHEL
SIREN
418 482 980
SIRET (siège)
418 482 980 00012
N° TVA intracommunautaire
FR68418482980Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 418 482 980
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
20 avril 1997
Siège social
6 RUE MOUTHIER LE VIEILLARD, 39800, POLIGNY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ROY MICHEL

Culture de la vigne

Finances de ROY MICHEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROY MICHEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ROY MICHEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 39800 POLIGNYSiègeActif

    418 482 980 00012 · ouvert le 20 avril 1997 · NAF 0121Z

Documents juridiques de ROY MICHEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ROY MICHEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROY MICHEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROY MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROY MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROY MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROY MICHEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 20 avril 1997

Questions fréquentes sur ROY MICHEL

Quel est le numéro SIREN de ROY MICHEL ?

Le numéro SIREN de ROY MICHEL est 418 482 980. Le SIRET de son siège social est 418 482 980 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR68418482980.

Où se situe le siège social de ROY MICHEL ?

Le siège social de ROY MICHEL est situé 6 rue Mouthier le Vieillard, 39800 Poligny.

ROY MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, ROY MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 avril 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROY MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROY MICHEL.

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