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ROY PASCAL

Active
Siren401 310 347100037110 VILLEDOMERCréée le 01 mai 1995
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ROY PASCAL est une 1000, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er mai 1995, identifiée par le SIREN 401 310 347. Son siège social est situé La Frugerie, 37110 Villedomer. L'entreprise déclare le code NAF 0111Z comme activité principale.

Fiche d'identité de ROY PASCAL

Dénomination
ROY PASCAL
SIREN
401 310 347
SIRET (siège)
401 310 347 00018
N° TVA intracommunautaire
FR33401310347Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 401 310 347
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
1000
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
01 mai 1995
Siège social
LA FRUGERIE, 37110, VILLEDOMER
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ROY PASCAL

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de ROY PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROY PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ROY PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 37110 VILLEDOMERSiègeActif

    401 310 347 00018 · ouvert le 01 janvier 1996 · NAF 0111Z

Documents juridiques de ROY PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ROY PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROY PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROY PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROY PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROY PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROY PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 mai 1995

Questions fréquentes sur ROY PASCAL

Quel est le numéro SIREN de ROY PASCAL ?

Le numéro SIREN de ROY PASCAL est 401 310 347. Le SIRET de son siège social est 401 310 347 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33401310347.

Où se situe le siège social de ROY PASCAL ?

Le siège social de ROY PASCAL est situé La Frugerie, 37110 Villedomer.

ROY PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, ROY PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mai 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROY PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROY PASCAL.

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