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ROY PASCAL

Active
Siren440 815 405Entrepreneur individuel89800 FONTENAY-PRES-CHABLISCréée le 15 juin 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ROY PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 juin 2001, identifié par le SIREN 440 815 405. Elle est domiciliée à Fontenay-Pres-Chablis (89800). Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B.

Fiche d'identité de ROY PASCAL

Dénomination
ROY PASCAL
SIREN
440 815 405
SIRET (siège)
440 815 405 00012
N° TVA intracommunautaire
FR25440815405Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 440 815 405
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
15 juin 2001
Siège social
89800, FONTENAY-PRES-CHABLIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ROY PASCAL

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de ROY PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROY PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ROY PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 89800 FONTENAY-PRES-CHABLISSiègeActif

    440 815 405 00012 · ouvert le 15 juin 2001 · NAF 6820B

Documents juridiques de ROY PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ROY PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROY PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROY PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROY PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROY PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROY PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 juin 2001

Questions fréquentes sur ROY PASCAL

Quel est le numéro SIREN de ROY PASCAL ?

Le numéro SIREN de ROY PASCAL est 440 815 405. Le SIRET de son siège social est 440 815 405 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR25440815405.

Où se situe le siège social de ROY PASCAL ?

Le siège social de ROY PASCAL est situé 89800 Fontenay-Pres-Chablis.

ROY PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, ROY PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 juin 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROY PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROY PASCAL.

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