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ROY SEBASTIEN

Active
Siren814 960 050Entrepreneur individuel85220 LA CHAIZE-GIRAUDCréée le 01 janvier 2014

6820A · Location de logements

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

ROY SEBASTIEN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 2014, identifié par le SIREN 814 960 050. Elle est domiciliée 14 rue de la Gache, 85220 La Chaize-Giraud. ROY SEBASTIEN relève du secteur location de logements (code NAF 6820A).

Fiche d'identité de ROY SEBASTIEN

Dénomination
ROY SEBASTIEN
SIREN
814 960 050
SIRET (siège)
814 960 050 00015
N° TVA intracommunautaire
FR12814960050Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 814 960 050
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
01 janvier 2014
Siège social
14 RUE DE LA GACHE, 85220, LA CHAIZE-GIRAUD
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ROY SEBASTIEN

Location de logements

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Établissements de ROY SEBASTIEN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 85220 LA CHAIZE-GIRAUDSiègeActif

    814 960 050 00015 · ouvert le 01 janvier 2014 · NAF 6820A

Conformité de ROY SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROY SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROY SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de ROY SEBASTIEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2014

Questions fréquentes sur ROY SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de ROY SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de ROY SEBASTIEN est 814 960 050. Le SIRET de son siège social est 814 960 050 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR12814960050.

Où se situe le siège social de ROY SEBASTIEN ?

Le siège social de ROY SEBASTIEN est situé 14 rue de la Gache, 85220 La Chaize-Giraud.

ROY SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, ROY SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROY SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROY SEBASTIEN.

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