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ROY-TOUSSAINT

Active
Siren383 679 214Société civile51380 VILLERS-MARMERYCréée le 03 décembre 1991

0121Z · Culture de la vigne

Documents
Capital social
29,5 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 383 679 214, ROY-TOUSSAINT est une société civile créée le 3 décembre 1991. Elle est domiciliée 7 rue Camille Legras, 51380 Villers-Marmery. ROY-TOUSSAINT relève du secteur culture de la vigne (code NAF 0121Z). Elle est dirigée par JULIEN ROY, gérant.

Fiche d'identité de ROY-TOUSSAINT

Dénomination
ROY-TOUSSAINT
SIREN
383 679 214
SIRET (siège)
383 679 214 00023
N° TVA intracommunautaire
FR55383679214Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 383 679 214
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
29 490 €
Code NAF / APE
0121Z - Culture de la vigne
Date de création
03 décembre 1991
Siège social
7 RUE CAMILLE LEGRAS , 51380, VILLERS-MARMERY
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de ROY-TOUSSAINT

Culture de la vigne

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Finances de ROY-TOUSSAINT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de ROY-TOUSSAINT

JR

JULIEN ROY

Gérant

En poste depuis juin 2010 · 16 ans · d'après l'annonce BODACC du 24 juin 2010

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de ROY-TOUSSAINT

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 51380 VILLERS-MARMERYSiègeActif

    383 679 214 00023 · ouvert le 31 décembre 2017 · NAF 0121Z

  • 51380 VILLERS-MARMERYFermé

    383 679 214 00015 · ouvert le 01 novembre 1991 · NAF 0121Z

Documents juridiques de ROY-TOUSSAINT

8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 26 février 2018

  • Acte

Dépôt du 20 juin 2017

  • Acte

Dépôt du 21 février 2014

  • Acte

Dépôt du 09 juin 2010

  • Acte

Dépôt du 09 juin 2010

  • Acte

Dépôt du 09 juin 2010

  • Acte

Dépôt du 19 mai 2005

  • Acte

Dépôt du 11 février 2003

  • Acte

Conformité de ROY-TOUSSAINT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROY-TOUSSAINT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ROY-TOUSSAINT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ROY-TOUSSAINT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de ROY-TOUSSAINT

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE REIMS

    Gérant : ROY Julien

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE REIMS

    Gérant(e) : ROY Julien, Vital, René

  1. création

    Date d'effet : 03 décembre 1991

Questions fréquentes sur ROY-TOUSSAINT

Quel est le numéro SIREN de ROY-TOUSSAINT ?

Le numéro SIREN de ROY-TOUSSAINT est 383 679 214. Le SIRET de son siège social est 383 679 214 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR55383679214.

Qui dirige ROY-TOUSSAINT ?

ROY-TOUSSAINT est dirigée par JULIEN ROY, gérant.

Où se situe le siège social de ROY-TOUSSAINT ?

Le siège social de ROY-TOUSSAINT est situé 7 rue Camille Legras, 51380 Villers-Marmery.

ROY-TOUSSAINT est-elle toujours en activité ?

Oui, ROY-TOUSSAINT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 décembre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROY-TOUSSAINT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROY-TOUSSAINT.