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ROYANS PARC

Active
Siren808 486 047SCI26540 MOURS-SAINT-EUSEBECréée le 17 décembre 2014
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

ROYANS PARC est une SCI immatriculée le 17 décembre 2014 sous le numéro SIREN 808 486 047. Le siège social de l'entreprise se trouve rue Andre Celsius -za des Revols, 26540 Mours-Saint-Eusebe. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. TOUMI RAMDANI exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de ROYANS PARC

Dénomination
ROYANS PARC
SIREN
808 486 047
SIRET (siège)
808 486 047 00018
N° TVA intracommunautaire
FR22808486047Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 808 486 047
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
17 décembre 2014
Siège social
RUE ANDRE CELSIUS -ZA DES REVOLS, 26540, MOURS-SAINT-EUSEBE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ROYANS PARC

Location

Finances de ROYANS PARC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROYANS PARC

SO

SAID OUARDI

Autre

Depuis la création (17 décembre 2014) · 11 ans

TR

TOUMI RAMDANI

Gérant

Depuis la création (17 décembre 2014) · 11 ans

Établissements de ROYANS PARC

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 26540 MOURS-SAINT-EUSEBESiègeActif

    808 486 047 00018 · ouvert le 12 décembre 2014 · NAF 6820B

Documents juridiques de ROYANS PARC

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 décembre 2014

  • Acte

Comptes annuels de ROYANS PARC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROYANS PARC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROYANS PARC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROYANS PARC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ROYANS PARC n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ROYANS PARC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROYANS PARC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2014-12-12

  1. création

    Date d'effet : 17 décembre 2014

Questions fréquentes sur ROYANS PARC

Quel est le numéro SIREN de ROYANS PARC ?

Le numéro SIREN de ROYANS PARC est 808 486 047. Le SIRET de son siège social est 808 486 047 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR22808486047.

Qui dirige ROYANS PARC ?

ROYANS PARC est dirigée par TOUMI RAMDANI, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de ROYANS PARC ?

Le siège social de ROYANS PARC est situé rue Andre Celsius -za des Revols, 26540 Mours-Saint-Eusebe.

ROYANS PARC est-elle toujours en activité ?

Oui, ROYANS PARC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 décembre 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROYANS PARC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROYANS PARC.

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