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ROYANT BERNARD

Active
Siren351 093 307Entrepreneur individuel95300 PONTOISECréée le 02 mai 1989
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ROYANT BERNARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 2 mai 1989 sous le numéro SIREN 351 093 307. Elle est domiciliée 50 rue Pierre Butin, 95300 Pontoise. Son activité principale relève du code NAF 672Z.

Fiche d'identité de ROYANT BERNARD

Dénomination
ROYANT BERNARD
SIREN
351 093 307
SIRET (siège)
351 093 307 00012
N° TVA intracommunautaire
FR01351093307Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 351 093 307
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
672Z
Date de création
02 mai 1989
Siège social
50 RUE PIERRE BUTIN, 95300, PONTOISE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ROYANT BERNARD

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de ROYANT BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROYANT BERNARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ROYANT BERNARD

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 95300 PONTOISESiègeFermé

    351 093 307 00012 · ouvert le 02 mai 1989 · NAF 672Z

Documents juridiques de ROYANT BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ROYANT BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROYANT BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROYANT BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROYANT BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROYANT BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROYANT BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 mai 1989

Questions fréquentes sur ROYANT BERNARD

Quel est le numéro SIREN de ROYANT BERNARD ?

Le numéro SIREN de ROYANT BERNARD est 351 093 307. Le SIRET de son siège social est 351 093 307 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR01351093307.

Où se situe le siège social de ROYANT BERNARD ?

Le siège social de ROYANT BERNARD est situé 50 rue Pierre Butin, 95300 Pontoise.

ROYANT BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, ROYANT BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 mai 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROYANT BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROYANT BERNARD.

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