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ROYBIER

Active
Siren490 070 257SAS01100 OYONNAXCréée le 11 février 2006
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ROYBIER est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 11 février 2006, identifiée par le SIREN 490 070 257. Elle est domiciliée 47 rue Jean-Jacques Rousseau, 01100 Oyonnax. L'entreprise déclare le code NAF 0000Z comme activité principale.

Fiche d'identité de ROYBIER

Dénomination
ROYBIER
SIREN
490 070 257
SIRET (siège)
490 070 257 00012
N° TVA intracommunautaire
FR19490070257Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 490 070 257
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Code NAF / APE
0000Z
Date de création
11 février 2006
Siège social
47 RUE JEAN-JACQUES ROUSSEAU, 01100, OYONNAX
Établissements
1
Statut
Active

Finances de ROYBIER

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROYBIER

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ROYBIER

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01100 OYONNAXSiègeActif

    490 070 257 00012 · NAF 7010Z

Documents juridiques de ROYBIER

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 29 décembre 2006

  • Acte

Dépôt du 29 décembre 2006

  • Acte

Dépôt du 16 mai 2006

  • Acte

Comptes annuels de ROYBIER

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROYBIER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROYBIER

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROYBIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne ROYBIER. Elle date de 2002. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ROYBIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROYBIER

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 11 février 2006

Questions fréquentes sur ROYBIER

Quel est le numéro SIREN de ROYBIER ?

Le numéro SIREN de ROYBIER est 490 070 257. Le SIRET de son siège social est 490 070 257 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR19490070257.

Où se situe le siège social de ROYBIER ?

Le siège social de ROYBIER est situé 47 rue Jean-Jacques Rousseau, 01100 Oyonnax.

ROYBIER est-elle toujours en activité ?

Oui, ROYBIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 février 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROYBIER est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROYBIER.

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