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ROYE DANIEL

Active
Siren378 858 468Entrepreneur individuel76890 BELLEVILLE-EN-CAUXCréée le 01 septembre 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ROYE DANIEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er septembre 1990, identifié par le SIREN 378 858 468. Le siège social de l'entreprise se trouve Rte d'Eurville, 76890 Belleville-en-Caux. Elle est rattachée au code d'activité NAF 602M.

Fiche d'identité de ROYE DANIEL

Dénomination
ROYE DANIEL
SIREN
378 858 468
SIRET (siège)
378 858 468 00028
N° TVA intracommunautaire
FR32378858468Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 378 858 468
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
602M
Date de création
01 septembre 1990
Siège social
RTE D'EURVILLE, 76890, BELLEVILLE-EN-CAUX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ROYE DANIEL

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de ROYE DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROYE DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ROYE DANIEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 76890 BELLEVILLE-EN-CAUXSiègeFermé

    378 858 468 00028 · ouvert le 01 septembre 1991 · NAF 602M

Documents juridiques de ROYE DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ROYE DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROYE DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROYE DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROYE DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROYE DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROYE DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 septembre 1990

Questions fréquentes sur ROYE DANIEL

Quel est le numéro SIREN de ROYE DANIEL ?

Le numéro SIREN de ROYE DANIEL est 378 858 468. Le SIRET de son siège social est 378 858 468 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR32378858468.

Où se situe le siège social de ROYE DANIEL ?

Le siège social de ROYE DANIEL est situé Rte d'Eurville, 76890 Belleville-en-Caux.

ROYE DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, ROYE DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er septembre 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROYE DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROYE DANIEL.

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