ROYE EMMANUEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
ROYE EMMANUEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 12 décembre 2005 sous le numéro SIREN 488 066 721. Son siège social est situé Samance le Village de Lessy, 74450 Le Grand Bornand. Son activité principale relève du code NAF 5510Z.
Fiche d'identité de ROYE EMMANUEL
INSEE- Dénomination
- ROYE EMMANUEL
- SIREN
- 488 066 721
- SIRET (siège)
- 488 066 721 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR16488066721Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 488 066 721
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 5510Z
- Date de création
- 12 décembre 2005
- Siège social
- SAMANCE LE VILLAGE DE LESSY, 74450, LE GRAND BORNAND
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ROYE EMMANUEL
Hôtels et hébergement similaire
Finances de ROYE EMMANUEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ROYE EMMANUEL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de ROYE EMMANUEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 74450 LE GRAND BORNANDSiègeActif
488 066 721 00017 · ouvert le 12 décembre 2005 · NAF 5510Z
Documents juridiques de ROYE EMMANUEL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de ROYE EMMANUEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROYE EMMANUEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ROYE EMMANUEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROYE EMMANUEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de ROYE EMMANUEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ROYE EMMANUEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 12 décembre 2005
Questions fréquentes sur ROYE EMMANUEL
Quel est le numéro SIREN de ROYE EMMANUEL ?
Le numéro SIREN de ROYE EMMANUEL est 488 066 721. Le SIRET de son siège social est 488 066 721 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR16488066721.
Où se situe le siège social de ROYE EMMANUEL ?
Le siège social de ROYE EMMANUEL est situé Samance le Village de Lessy, 74450 Le Grand Bornand.
ROYE EMMANUEL est-elle toujours en activité ?
Oui, ROYE EMMANUEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 décembre 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ROYE EMMANUEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROYE EMMANUEL.
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