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ROYER BERNADETTE

Active
Siren793 007 485Entrepreneur individuel10700 TROUANSCréée le 01 janvier 1993

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 793 007 485, ROYER BERNADETTE est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1993. Le siège social de l'entreprise se trouve à Trouans (10700). ROYER BERNADETTE relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).

Fiche d'identité de ROYER BERNADETTE

Dénomination
ROYER BERNADETTE
SIREN
793 007 485
SIRET (siège)
793 007 485 00014
N° TVA intracommunautaire
FR79793007485Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 793 007 485
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
01 janvier 1993
Siège social
10700, TROUANS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ROYER BERNADETTE

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Établissements de ROYER BERNADETTE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 10700 TROUANSSiègeActif

    793 007 485 00014 · ouvert le 01 janvier 1993 · NAF 0111Z

Conformité de ROYER BERNADETTE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROYER BERNADETTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROYER BERNADETTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de ROYER BERNADETTE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1993

Questions fréquentes sur ROYER BERNADETTE

Quel est le numéro SIREN de ROYER BERNADETTE ?

Le numéro SIREN de ROYER BERNADETTE est 793 007 485. Le SIRET de son siège social est 793 007 485 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR79793007485.

Où se situe le siège social de ROYER BERNADETTE ?

Le siège social de ROYER BERNADETTE est situé à Trouans (10700).

ROYER BERNADETTE est-elle toujours en activité ?

Oui, ROYER BERNADETTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROYER BERNADETTE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROYER BERNADETTE.

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