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ROYER CATHERINE

Active
Siren443 661 335Entrepreneur individuel06650 LE ROURETCréée le 01 octobre 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ROYER CATHERINE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er octobre 2002 sous le numéro SIREN 443 661 335. Le siège social de l'entreprise se trouve 23 Che de la Taulisse, 06650 Le Rouret. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9003B.

Fiche d'identité de ROYER CATHERINE

Dénomination
ROYER CATHERINE
SIREN
443 661 335
SIRET (siège)
443 661 335 00036
N° TVA intracommunautaire
FR69443661335Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 443 661 335
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003B
Date de création
01 octobre 2002
Siège social
23 CHE DE LA TAULISSE, 06650, LE ROURET
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de ROYER CATHERINE

Autre création artistique

Finances de ROYER CATHERINE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROYER CATHERINE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ROYER CATHERINE

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 06650 LE ROURETSiègeActif

    443 661 335 00036 · ouvert le 30 octobre 2006 · NAF 9003B

  • 97400 SAINT-DENISFermé

    443 661 335 00010 · ouvert le 01 octobre 2002 · NAF 923A

  • 06330 ROQUEFORT-LES-PINSFermé

    443 661 335 00028 · ouvert le 31 juillet 2004 · NAF 923A

Documents juridiques de ROYER CATHERINE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ROYER CATHERINE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROYER CATHERINE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROYER CATHERINE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROYER CATHERINE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROYER CATHERINE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROYER CATHERINE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 octobre 2002

Marques déposées par ROYER CATHERINE

ROYER CATHERINE est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 2 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • Pos pi

    N° 3235757 · Déposée le 07 juillet 2003 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 28, 41 · expirée le 07 juillet 2013

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur ROYER CATHERINE

Quel est le numéro SIREN de ROYER CATHERINE ?

Le numéro SIREN de ROYER CATHERINE est 443 661 335. Le SIRET de son siège social est 443 661 335 00036. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69443661335.

Où se situe le siège social de ROYER CATHERINE ?

Le siège social de ROYER CATHERINE est situé 23 Che de la Taulisse, 06650 Le Rouret.

ROYER CATHERINE est-elle toujours en activité ?

Oui, ROYER CATHERINE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROYER CATHERINE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROYER CATHERINE.

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