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ROYER DANIELLE

Active
Siren311 854 863Entrepreneur individuel01230 SAINT-RAMBERT-EN-BUGEYCréée le 01 janvier 1978
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ROYER DANIELLE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1978, identifié par le SIREN 311 854 863. Le siège social de l'entreprise se trouve Serrieres, 01230 Saint-Rambert-en-Bugey. Elle est rattachée au code d'activité NAF 551A.

Fiche d'identité de ROYER DANIELLE

Dénomination
ROYER DANIELLE
SIREN
311 854 863
SIRET (siège)
311 854 863 00017
N° TVA intracommunautaire
FR86311854863Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 311 854 863
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
551A
Date de création
01 janvier 1978
Siège social
SERRIERES, 01230, SAINT-RAMBERT-EN-BUGEY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ROYER DANIELLE

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de ROYER DANIELLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROYER DANIELLE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ROYER DANIELLE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 01230 SAINT-RAMBERT-EN-BUGEYSiègeFermé

    311 854 863 00017 · ouvert le 01 janvier 1978 · NAF 551A

Documents juridiques de ROYER DANIELLE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ROYER DANIELLE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROYER DANIELLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROYER DANIELLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROYER DANIELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROYER DANIELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROYER DANIELLE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1978

Questions fréquentes sur ROYER DANIELLE

Quel est le numéro SIREN de ROYER DANIELLE ?

Le numéro SIREN de ROYER DANIELLE est 311 854 863. Le SIRET de son siège social est 311 854 863 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86311854863.

Où se situe le siège social de ROYER DANIELLE ?

Le siège social de ROYER DANIELLE est situé Serrieres, 01230 Saint-Rambert-en-Bugey.

ROYER DANIELLE est-elle toujours en activité ?

Oui, ROYER DANIELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1978. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROYER DANIELLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROYER DANIELLE.

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