ROYER FRANC

Active

Siren421 665 449Entrepreneur individuel78930 GUERVILLECréée le 01 janvier 1999

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

ROYER FRANC est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1999, identifié par le SIREN 421 665 449. Elle est domiciliée 7 rue St Jean Senneville, 78930 Guerville. ROYER FRANC relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).

Fiche d'identité de ROYER FRANC

INSEE

Dénomination: ROYER FRANC
SIREN: 421 665 449
SIRET (siège): 421 665 449 00011
N° TVA intracommunautaire: FR56421665449Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 421 665 449
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création: 01 janvier 1999
Siège social: 7 RUE ST JEAN SENNEVILLE, 78930, GUERVILLE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de ROYER FRANC

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Établissements de ROYER FRANC

INSEE

1 établissement, dont 0 en activité.

78930 GUERVILLESiègeFermé
421 665 449 00011 · ouvert le 01 janvier 1999 · NAF 0111Z

Conformité de ROYER FRANC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROYER FRANC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROYER FRANC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de ROYER FRANC

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 1999

Questions fréquentes sur ROYER FRANC

Quel est le numéro SIREN de ROYER FRANC ?

Le numéro SIREN de ROYER FRANC est 421 665 449. Le SIRET de son siège social est 421 665 449 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR56421665449.

Où se situe le siège social de ROYER FRANC ?

Le siège social de ROYER FRANC est situé 7 rue St Jean Senneville, 78930 Guerville.

ROYER FRANC est-elle toujours en activité ?

Oui, ROYER FRANC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1999. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROYER FRANC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROYER FRANC.

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