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ROYER FREDERIC

Active
Siren494 039 787Entrepreneur individuel90300 OffemontCréée le 28 octobre 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ROYER FREDERIC est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 28 octobre 2025, identifié par le SIREN 494 039 787. Le siège social de l'entreprise se trouve 13 RUE Marie Curie, 90300 Offemont. Son activité principale relève du code NAF 4791B.

Fiche d'identité de ROYER FREDERIC

Dénomination
ROYER FREDERIC
SIREN
494 039 787
SIRET (siège)
494 039 787 00036
N° TVA intracommunautaire
FR16494039787Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 494 039 787
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 28 octobre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4791B
Date de création
28 octobre 2025
Siège social
13 RUE Marie Curie, 90300, Offemont
Établissements
1
Statut
Active

Site internet et réseaux sociaux de ROYER FREDERIC

emma-broderie.fremma_broderieemmabroderie9001 89 47 00 14contact@emma-broderie.fr

Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.

Objet social de ROYER FREDERIC

Vente en ligne via un site internet de fichiers numériques pour machine à broder à destination de divers clients .

Finances de ROYER FREDERIC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROYER FREDERIC

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ROYER FREDERIC

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 90300 OffemontSiègeActif

    494 039 787 00036 · ouvert le 20 novembre 2025 · NAF 4791B

Documents juridiques de ROYER FREDERIC

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ROYER FREDERIC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROYER FREDERIC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROYER FREDERIC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROYER FREDERIC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROYER FREDERIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROYER FREDERIC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Belfort

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2025-10-28 · Début d'activité : 2025-11-20

  1. création

    Date d'effet : 28 octobre 2025

Questions fréquentes sur ROYER FREDERIC

Quel est le numéro SIREN de ROYER FREDERIC ?

Le numéro SIREN de ROYER FREDERIC est 494 039 787. Le SIRET de son siège social est 494 039 787 00036. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR16494039787.

Où se situe le siège social de ROYER FREDERIC ?

Le siège social de ROYER FREDERIC est situé 13 RUE Marie Curie, 90300 Offemont.

ROYER FREDERIC est-elle toujours en activité ?

Oui, ROYER FREDERIC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 octobre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROYER FREDERIC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROYER FREDERIC.

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