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ROYER GILBERT

Active
Siren390 172 369Entrepreneur individuel01090 MONTMERLE-SUR-SAONECréée le 01 janvier 1993
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 390 172 369, ROYER GILBERT est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1993. Son siège social est situé av de Thiollet Royer Plants, 01090 Montmerle-sur-Saone. Son activité principale relève du code NAF 011C.

Fiche d'identité de ROYER GILBERT

Dénomination
ROYER GILBERT
SIREN
390 172 369
SIRET (siège)
390 172 369 00014
N° TVA intracommunautaire
FR77390172369Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 390 172 369
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
011C
Date de création
01 janvier 1993
Siège social
AV DE THIOLLET ROYER PLANTS, 01090, MONTMERLE-SUR-SAONE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ROYER GILBERT

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de ROYER GILBERT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROYER GILBERT

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ROYER GILBERT

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 01090 MONTMERLE-SUR-SAONESiègeFermé

    390 172 369 00014 · ouvert le 01 janvier 1993 · NAF 011C

Documents juridiques de ROYER GILBERT

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ROYER GILBERT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROYER GILBERT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROYER GILBERT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROYER GILBERT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROYER GILBERT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROYER GILBERT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1993

Questions fréquentes sur ROYER GILBERT

Quel est le numéro SIREN de ROYER GILBERT ?

Le numéro SIREN de ROYER GILBERT est 390 172 369. Le SIRET de son siège social est 390 172 369 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77390172369.

Où se situe le siège social de ROYER GILBERT ?

Le siège social de ROYER GILBERT est situé av de Thiollet Royer Plants, 01090 Montmerle-sur-Saone.

ROYER GILBERT est-elle toujours en activité ?

Oui, ROYER GILBERT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROYER GILBERT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROYER GILBERT.

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