ROYER JEAN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 427 542 097, ROYER JEAN est un entrepreneur individuel créé le 1er octobre 1988. Son siège social est situé à Ouges (21600). L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale.
Fiche d'identité de ROYER JEAN
INSEE- Dénomination
- ROYER JEAN
- SIREN
- 427 542 097
- SIRET (siège)
- 427 542 097 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR56427542097Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 427 542 097
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 01 octobre 1988
- Siège social
- 21600, OUGES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ROYER JEAN
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
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Finances de ROYER JEAN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ROYER JEAN
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de ROYER JEAN
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 21600 OUGESSiègeFermé
427 542 097 00014 · ouvert le 01 octobre 1988 · NAF 6820B
Documents juridiques de ROYER JEAN
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de ROYER JEAN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROYER JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ROYER JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROYER JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de ROYER JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ROYER JEAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 octobre 1988
Questions fréquentes sur ROYER JEAN
Quel est le numéro SIREN de ROYER JEAN ?
Le numéro SIREN de ROYER JEAN est 427 542 097. Le SIRET de son siège social est 427 542 097 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR56427542097.
Où se situe le siège social de ROYER JEAN ?
Le siège social de ROYER JEAN est situé à Ouges (21600).
ROYER JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, ROYER JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ROYER JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROYER JEAN.
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