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ROYER MARCEL

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Siren409 284 379Entrepreneur individuel42240 UNIEUXCréée le 01 janvier 1980
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ROYER MARCEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1980 sous le numéro SIREN 409 284 379. Le siège social de l'entreprise se trouve 27 rue Pierre Curie, 42240 Unieux. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0111Z.

Fiche d'identité de ROYER MARCEL

Dénomination
ROYER MARCEL
SIREN
409 284 379
SIRET (siège)
409 284 379 00016
N° TVA intracommunautaire
FR86409284379Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 409 284 379
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
01 janvier 1980
Siège social
27 RUE PIERRE CURIE, 42240, UNIEUX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ROYER MARCEL

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de ROYER MARCEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROYER MARCEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ROYER MARCEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 42240 UNIEUXSiègeActif

    409 284 379 00016 · ouvert le 01 janvier 1980 · NAF 0111Z

Documents juridiques de ROYER MARCEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ROYER MARCEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROYER MARCEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROYER MARCEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROYER MARCEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROYER MARCEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROYER MARCEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1980

Questions fréquentes sur ROYER MARCEL

Quel est le numéro SIREN de ROYER MARCEL ?

Le numéro SIREN de ROYER MARCEL est 409 284 379. Le SIRET de son siège social est 409 284 379 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86409284379.

Où se situe le siège social de ROYER MARCEL ?

Le siège social de ROYER MARCEL est situé 27 rue Pierre Curie, 42240 Unieux.

ROYER MARCEL est-elle toujours en activité ?

Oui, ROYER MARCEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1980. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROYER MARCEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROYER MARCEL.

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