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ROYER MAURICE

Active
Siren535 106 439Entrepreneur individuel52200 COURCELLES-EN-MONTAGNECréée le 05 avril 2011

9003B · Autre création artistique

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

ROYER MAURICE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 5 avril 2011, identifié par le SIREN 535 106 439. Le siège social de l'entreprise se trouve 30 Grande rue, 52200 Courcelles-en-Montagne. Elle exerce une activité de autre création artistique (code NAF 9003B).

Fiche d'identité de ROYER MAURICE

Dénomination
ROYER MAURICE
SIREN
535 106 439
SIRET (siège)
535 106 439 00016
N° TVA intracommunautaire
FR78535106439Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 535 106 439
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003B - Autre création artistique
Date de création
05 avril 2011
Siège social
30 GRANDE RUE, 52200, COURCELLES-EN-MONTAGNE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ROYER MAURICE

Autre création artistique

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Établissements de ROYER MAURICE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 52200 COURCELLES-EN-MONTAGNESiègeActif

    535 106 439 00016 · ouvert le 05 avril 2011 · NAF 9003B

Conformité de ROYER MAURICE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROYER MAURICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROYER MAURICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de ROYER MAURICE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 05 avril 2011

Questions fréquentes sur ROYER MAURICE

Quel est le numéro SIREN de ROYER MAURICE ?

Le numéro SIREN de ROYER MAURICE est 535 106 439. Le SIRET de son siège social est 535 106 439 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR78535106439.

Où se situe le siège social de ROYER MAURICE ?

Le siège social de ROYER MAURICE est situé 30 Grande rue, 52200 Courcelles-en-Montagne.

ROYER MAURICE est-elle toujours en activité ?

Oui, ROYER MAURICE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 avril 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROYER MAURICE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROYER MAURICE.

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