ROYER MICHEL
ActiveEnregistré sous le numéro SIREN 391 410 867, ROYER MICHEL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1993. Le siège social de l'entreprise se trouve à Braux-le-Chatel (52120). Elle est rattachée au code d'activité NAF 011A.
Fiche d'identité de ROYER MICHEL
INSEE- Dénomination
- ROYER MICHEL
- SIREN
- 391 410 867
- SIRET (siège)
- 391 410 867 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR83391410867Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 391 410 867
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 011A
- Date de création
- 01 janvier 1993
- Siège social
- 52120, BRAUX-LE-CHATEL
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ROYER MICHEL
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Établissements de ROYER MICHEL
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 52120 BRAUX-LE-CHATELSiègeFermé
391 410 867 00017 · ouvert le 01 janvier 1993 · NAF 011A
Conformité de ROYER MICHEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROYER MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de ROYER MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de ROYER MICHEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1993
Questions fréquentes sur ROYER MICHEL
Quel est le numéro SIREN de ROYER MICHEL ?
Le numéro SIREN de ROYER MICHEL est 391 410 867. Le SIRET de son siège social est 391 410 867 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83391410867.
Où se situe le siège social de ROYER MICHEL ?
Le siège social de ROYER MICHEL est situé à Braux-le-Chatel (52120).
ROYER MICHEL est-elle toujours en activité ?
Oui, ROYER MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ROYER MICHEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROYER MICHEL.
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