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ROYER SEBASTIEN

Active
Siren423 752 690Entrepreneur individuel69340 FRANCHEVILLECréée le 11 avril 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

ROYER SEBASTIEN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 11 avril 2002, identifié par le SIREN 423 752 690. Son siège social est situé 2 rue du Robert, 69340 Francheville. Son activité principale relève du code NAF 158D.

Fiche d'identité de ROYER SEBASTIEN

Dénomination
ROYER SEBASTIEN
SIREN
423 752 690
SIRET (siège)
423 752 690 00010
N° TVA intracommunautaire
FR41423752690Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 423 752 690
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
158D
Date de création
11 avril 2002
Siège social
2 RUE DU ROBERT, 69340, FRANCHEVILLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ROYER SEBASTIEN

PATISSERIE

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Établissements de ROYER SEBASTIEN

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 69340 FRANCHEVILLESiègeFermé

    423 752 690 00010 · ouvert le 07 juillet 1999 · NAF 158D

Conformité de ROYER SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROYER SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROYER SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de ROYER SEBASTIEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 11 avril 2002

Questions fréquentes sur ROYER SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de ROYER SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de ROYER SEBASTIEN est 423 752 690. Le SIRET de son siège social est 423 752 690 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41423752690.

Où se situe le siège social de ROYER SEBASTIEN ?

Le siège social de ROYER SEBASTIEN est situé 2 rue du Robert, 69340 Francheville.

ROYER SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, ROYER SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 avril 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROYER SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROYER SEBASTIEN.

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