ROYER SEBASTIEN
Active0121Z · Culture de la vigne
ROYER SEBASTIEN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er juillet 2021, identifié par le SIREN 900 115 726. Son siège social est situé 3 RUE des Cannes, 10360 Verpillières-sur-Ource. Elle exerce une activité de culture de la vigne (code NAF 0121Z).
Fiche d'identité de ROYER SEBASTIEN
INSEE- Dénomination
- ROYER SEBASTIEN
- SIREN
- 900 115 726
- SIRET (siège)
- 900 115 726 00029
- N° TVA intracommunautaire
- FR80900115726Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 900 115 726
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 01 juillet 2021
- Siège social
- 3 RUE des Cannes, 10360, Verpillières-sur-Ource
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de ROYER SEBASTIEN
Culture de la vigne
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Établissements de ROYER SEBASTIEN
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 10360 Verpillières-sur-OurceSiègeActif
900 115 726 00029 · ouvert le 01 juillet 2021 · NAF 0121Z
- 10360 VERPILLIERES-SUR-OURCEFermé
900 115 726 00011 · ouvert le 01 juillet 2021 · NAF 0121Z
Conformité de ROYER SEBASTIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROYER SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de ROYER SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de ROYER SEBASTIEN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 juillet 2021
Questions fréquentes sur ROYER SEBASTIEN
Quel est le numéro SIREN de ROYER SEBASTIEN ?
Le numéro SIREN de ROYER SEBASTIEN est 900 115 726. Le SIRET de son siège social est 900 115 726 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR80900115726.
Où se situe le siège social de ROYER SEBASTIEN ?
Le siège social de ROYER SEBASTIEN est situé 3 RUE des Cannes, 10360 Verpillières-sur-Ource.
ROYER SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, ROYER SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ROYER SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROYER SEBASTIEN.
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