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ROYEZ MARC

Active
Siren310 051 289Entrepreneur individuel25000 BESANCONCréée le 01 janvier 1977
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 310 051 289, ROYEZ MARC est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1977. Son siège social est situé 5 rue des Vieilles Perrieres, 25000 Besancon. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale.

Fiche d'identité de ROYEZ MARC

Dénomination
ROYEZ MARC
SIREN
310 051 289
SIRET (siège)
310 051 289 00067
N° TVA intracommunautaire
FR24310051289Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 310 051 289
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
01 janvier 1977
Siège social
5 RUE DES VIEILLES PERRIERES, 25000, BESANCON
Établissements
5
Statut
Active

Objet social de ROYEZ MARC

Location de logements

Finances de ROYEZ MARC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROYEZ MARC

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ROYEZ MARC

5 établissements, dont 1 en activité.

  • 25000 BESANCONSiègeActif

    310 051 289 00067 · ouvert le 01 janvier 2018 · NAF 6820A

  • 25000 BESANCONFermé

    310 051 289 00026 · ouvert le 01 mars 2000 · NAF 511R

  • 25000 BESANCONFermé

    310 051 289 00034 · ouvert le 01 juillet 1993 · NAF 511R

  • 25000 BESANCONFermé

    310 051 289 00042 · ouvert le 01 janvier 1998 · NAF 511R

  • 25000 BESANCONFermé

    310 051 289 00059 · ouvert le 08 septembre 2004 · NAF 6820A

Documents juridiques de ROYEZ MARC

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ROYEZ MARC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROYEZ MARC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROYEZ MARC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROYEZ MARC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROYEZ MARC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROYEZ MARC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1977

Questions fréquentes sur ROYEZ MARC

Quel est le numéro SIREN de ROYEZ MARC ?

Le numéro SIREN de ROYEZ MARC est 310 051 289. Le SIRET de son siège social est 310 051 289 00067. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR24310051289.

Où se situe le siège social de ROYEZ MARC ?

Le siège social de ROYEZ MARC est situé 5 rue des Vieilles Perrieres, 25000 Besancon.

ROYEZ MARC est-elle toujours en activité ?

Oui, ROYEZ MARC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1977. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROYEZ MARC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROYEZ MARC.

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