ROYNETTE PATRICK
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
ROYNETTE PATRICK est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er juin 2004, identifié par le SIREN 453 793 150. Elle est domiciliée 3 rue Francisque Sarcey Etage 3, 31000 Toulouse. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale.
Fiche d'identité de ROYNETTE PATRICK
INSEE- Dénomination
- ROYNETTE PATRICK
- SIREN
- 453 793 150
- SIRET (siège)
- 453 793 150 00054
- N° TVA intracommunautaire
- FR79453793150Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 453 793 150
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 01 juin 2004
- Siège social
- 3 RUE FRANCISQUE SARCEY ETAGE 3, 31000, TOULOUSE
- Établissements
- 8
- Statut
- Active
Objet social de ROYNETTE PATRICK
Location de logements
Finances de ROYNETTE PATRICK
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ROYNETTE PATRICK
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de ROYNETTE PATRICK
INSEE8 établissements, dont 3 en activité.
- 31000 TOULOUSESiègeActif
453 793 150 00054 · ouvert le 09 septembre 2015 · NAF 6820A
- 31000 TOULOUSEActif
453 793 150 00062 · ouvert le 01 janvier 2017 · NAF 6820A
- 31000 TOULOUSEActif
453 793 150 00070 · ouvert le 16 février 2017 · NAF 6820A
- 31100 TOULOUSEFermé
453 793 150 00013 · ouvert le 01 juin 2004 · NAF 741J
- 31000 TOULOUSEFermé
453 793 150 00021 · ouvert le 01 septembre 2014 · NAF 6820A
- 31000 TOULOUSEFermé
453 793 150 00039 · ouvert le 01 septembre 2014 · NAF 6820A
- 31000 TOULOUSEFermé
453 793 150 00047 · ouvert le 01 octobre 2014 · NAF 6820A
- 31200 ToulouseFermé
453 793 150 00088 · ouvert le 01 septembre 2018 · NAF 6820A
Documents juridiques de ROYNETTE PATRICK
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de ROYNETTE PATRICK
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROYNETTE PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ROYNETTE PATRICK
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROYNETTE PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de ROYNETTE PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ROYNETTE PATRICK
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 juin 2004
Questions fréquentes sur ROYNETTE PATRICK
Quel est le numéro SIREN de ROYNETTE PATRICK ?
Le numéro SIREN de ROYNETTE PATRICK est 453 793 150. Le SIRET de son siège social est 453 793 150 00054. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR79453793150.
Où se situe le siège social de ROYNETTE PATRICK ?
Le siège social de ROYNETTE PATRICK est situé 3 rue Francisque Sarcey Etage 3, 31000 Toulouse.
ROYNETTE PATRICK est-elle toujours en activité ?
Oui, ROYNETTE PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ROYNETTE PATRICK est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROYNETTE PATRICK.
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