RS BATIMENT
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 15,0 k€
- Effectif
- Non publié
RS BATIMENT est une SARL immatriculée le 8 mars 2021 sous le numéro SIREN 894 851 005. Son siège social est situé 5 rue du Haut de Clerlande, 63720 Clerlande. Son activité principale relève du code NAF 4399C. Elle est dirigée par SIMON RELHIE, gérant.
Fiche d'identité de RS BATIMENT
INSEE- Dénomination
- RS BATIMENT
- SIREN
- 894 851 005
- SIRET (siège)
- 894 851 005 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR39894851005Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 894 851 005
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 15 000 €
- Code NAF / APE
- 4399C
- Date de création
- 08 mars 2021
- Siège social
- 5 RUE DU HAUT DE CLERLANDE, 63720, CLERLANDE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de RS BATIMENT
Maçonnerie générale, terrassement, pose de carrelage
Finances de RS BATIMENT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de RS BATIMENT
INSEEÉtablissements de RS BATIMENT
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 63720 CLERLANDESiègeActif
894 851 005 00013 · ouvert le 05 mars 2021 · NAF 4399C
Documents juridiques de RS BATIMENT
INPIComptes annuels de RS BATIMENT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour RS BATIMENT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de RS BATIMENT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour RS BATIMENT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent RS BATIMENT. Elles s'échelonnent de 2025 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 1 Cabinet 3
Décision du 23 avril 2026 · N° 26/00041
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 03
Décision du 31 mars 2026 · N° 2025F01592
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 26 mars 2025 · N° 2025F00298
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de RS BATIMENT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de RS BATIMENT
BODACC5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de clermont-ferrand
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de clermont-ferrand
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de clermont-ferrand
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de clermont-ferrand
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2021-03-08 · Début d'activité : 2021-03-05
- création
Date d'effet : 08 mars 2021
Questions fréquentes sur RS BATIMENT
Quel est le numéro SIREN de RS BATIMENT ?
Le numéro SIREN de RS BATIMENT est 894 851 005. Le SIRET de son siège social est 894 851 005 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39894851005.
Qui dirige RS BATIMENT ?
RS BATIMENT est dirigée par SIMON RELHIE, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de RS BATIMENT ?
Le siège social de RS BATIMENT est situé 5 rue du Haut de Clerlande, 63720 Clerlande.
RS BATIMENT est-elle toujours en activité ?
Oui, RS BATIMENT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 mars 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.
RS BATIMENT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RS BATIMENT.
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