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RS L'AIGLON

Active
Siren512 515 529Société civile77148 SalinsCréée le 25 mai 2009

0150Z · Culture et élevage associés

Documents
Capital social
10,0 k€

RS L'AIGLON est une société civile immatriculée le 25 mai 2009 sous le numéro SIREN 512 515 529. Le siège social de l'entreprise se trouve 5 CD 29 - Route de Coutençon, 77148 Salins. Son activité principale est culture et élevage associés (code NAF 0150Z). FRANCK SCHUT exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de RS L'AIGLON

Dénomination
RS L'AIGLON
SIREN
512 515 529
SIRET (siège)
512 515 529 00026
N° TVA intracommunautaire
FR84512515529Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 512 515 529
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2025
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
10 000 €
Code NAF / APE
0150Z - Culture et élevage associés
Date de création
25 mai 2009
Siège social
5 CD 29 - Route de Coutençon, 77148, Salins
Établissements
2
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de RS L'AIGLON

Polyculture Elevage

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Finances de RS L'AIGLON

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de RS L'AIGLON

FS

FRANCK SCHUT

Gérant

Depuis la création (25 mai 2009) · 17 ans

PR

Patrick ROGER

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis février 2025 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 25 février 2025

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de RS L'AIGLON

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 77148 SalinsSiègeActif

    512 515 529 00026 · ouvert le 01 mai 2009 · NAF 0150Z

  • 77148 LAVAL-EN-BRIEFermé

    512 515 529 00018 · ouvert le 01 mai 2009 · NAF 0142Z

Documents juridiques de RS L'AIGLON

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 25 mai 2009

  • Acte

Dépôt du -

  • Procès-verbal de transformation

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Dépôt du -

  • Procès-verbal de transformation

Conformité de RS L'AIGLON

Aucune procédure collective n'a été publiée pour RS L'AIGLON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant RS L'AIGLON n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de RS L'AIGLON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de RS L'AIGLON

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Melun

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : SCHUT Franck Marc ; Associé indéfiniment responsable : ROGER Patrick, Raymond, René

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2009-05-25 · Début d'activité : 2009-05-01

  1. création

    Date d'effet : 25 mai 2009

Questions fréquentes sur RS L'AIGLON

Quel est le numéro SIREN de RS L'AIGLON ?

Le numéro SIREN de RS L'AIGLON est 512 515 529. Le SIRET de son siège social est 512 515 529 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR84512515529.

Qui dirige RS L'AIGLON ?

RS L'AIGLON est dirigée par FRANCK SCHUT, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de RS L'AIGLON ?

Le siège social de RS L'AIGLON est situé 5 CD 29 - Route de Coutençon, 77148 Salins.

RS L'AIGLON est-elle toujours en activité ?

Oui, RS L'AIGLON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 mai 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

RS L'AIGLON est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RS L'AIGLON.