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RSPARISOTMSM

Active
Siren893 464 677SCI54500 VANDOEUVRE-LES-NANCYCréée le 28 janvier 2021
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
30,0 k€
Effectif
Non publié

RSPARISOTMSM est une SCI immatriculée le 28 janvier 2021 sous le numéro SIREN 893 464 677. Elle est domiciliée 1 rue du Vivarais, 54500 Vandoeuvre-les-Nancy. Son activité principale relève du code NAF 6820B. OFFICE D'HYGIENE SOCIALE DE LORRAINE exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de RSPARISOTMSM

Dénomination
RSPARISOTMSM
SIREN
893 464 677
SIRET (siège)
893 464 677 00010
N° TVA intracommunautaire
FR27893464677Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 893 464 677
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 10 septembre 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
30 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
28 janvier 2021
Siège social
1 RUE DU VIVARAIS, 54500, VANDOEUVRE-LES-NANCY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de RSPARISOTMSM

Acquisition d'immeubles, administration et exploitation par bail, locations ou autrement desdits immeubles et généralement toutes opérations quelconques pouvant se rattacher directement ou indirectement à l'objet social ci-dessus.

Finances de RSPARISOTMSM

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de RSPARISOTMSM

O

OHS SANTE SERVICE

Associé indéfiniment responsable

O

OFFICE D'HYGIENE SOCIALE DE LORRAINE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Établissements de RSPARISOTMSM

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 54500 VANDOEUVRE-LES-NANCYSiègeActif

    893 464 677 00010 · ouvert le 15 octobre 2020 · NAF 6820B

Documents juridiques de RSPARISOTMSM

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 septembre 2024

  • Acte

Dépôt du 28 janvier 2021

  • Acte

Dépôt du 28 janvier 2021

  • Acte

Comptes annuels de RSPARISOTMSM

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour RSPARISOTMSM. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de RSPARISOTMSM

Aucune procédure collective n'a été publiée pour RSPARISOTMSM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant RSPARISOTMSM n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de RSPARISOTMSM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de RSPARISOTMSM

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Nancy

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : OFFICE D'HYGIENE SOCIALE DE LORRAINEMERCIER Jean-Pierre, Marie, Maurice

  1. création

    Date d'effet : 28 janvier 2021

Questions fréquentes sur RSPARISOTMSM

Quel est le numéro SIREN de RSPARISOTMSM ?

Le numéro SIREN de RSPARISOTMSM est 893 464 677. Le SIRET de son siège social est 893 464 677 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR27893464677.

Qui dirige RSPARISOTMSM ?

RSPARISOTMSM est dirigée par OFFICE D'HYGIENE SOCIALE DE LORRAINE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de RSPARISOTMSM ?

Le siège social de RSPARISOTMSM est situé 1 rue du Vivarais, 54500 Vandoeuvre-les-Nancy.

RSPARISOTMSM est-elle toujours en activité ?

Oui, RSPARISOTMSM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 janvier 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.

RSPARISOTMSM est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RSPARISOTMSM.

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