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RTE EPINAL

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Siren351 719 786SARL88000 EPINALCréée le 21 août 1989
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 351 719 786, RTE EPINAL est une SARL créée le 21 août 1989. Son siège social est situé 18 Cote de la Vierge, 88000 Epinal. L'entreprise déclare le code NAF 516J comme activité principale.

Fiche d'identité de RTE EPINAL

Dénomination
RTE EPINAL
SIREN
351 719 786
SIRET (siège)
351 719 786 00011
N° TVA intracommunautaire
FR63351719786Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 351 719 786
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 30 janvier 2025
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
516J
Date de création
21 août 1989
Siège social
18 COTE DE LA VIERGE, 88000, EPINAL
Établissements
2
Statut
Active

Finances de RTE EPINAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de RTE EPINAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de RTE EPINAL

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 88000 EPINALSiègeFermé

    351 719 786 00011 · ouvert le 21 août 1989 · NAF 516J

  • 91140 VILLEBON-SUR-YVETTEFermé

    351 719 786 00029 · ouvert le 06 novembre 1992 · NAF 516J

Documents juridiques de RTE EPINAL

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 juin 1993

  • Acte

Dépôt du 23 février 1993

  • Acte

Comptes annuels de RTE EPINAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour RTE EPINAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de RTE EPINAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour RTE EPINAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant RTE EPINAL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de RTE EPINAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de RTE EPINAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 21 août 1989

Questions fréquentes sur RTE EPINAL

Quel est le numéro SIREN de RTE EPINAL ?

Le numéro SIREN de RTE EPINAL est 351 719 786. Le SIRET de son siège social est 351 719 786 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63351719786.

Où se situe le siège social de RTE EPINAL ?

Le siège social de RTE EPINAL est situé 18 Cote de la Vierge, 88000 Epinal.

RTE EPINAL est-elle toujours en activité ?

Oui, RTE EPINAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 août 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.

RTE EPINAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RTE EPINAL.

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