RUAULT GENEVIEVE
ActiveRUAULT GENEVIEVE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 2003 sous le numéro SIREN 444 990 345. Son siège social est situé Le Mesnil Durand, 50620 Pont-Hebert. L'entreprise déclare le code NAF 012C comme activité principale.
Fiche d'identité de RUAULT GENEVIEVE
INSEE- Dénomination
- RUAULT GENEVIEVE
- SIREN
- 444 990 345
- SIRET (siège)
- 444 990 345 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR11444990345Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 444 990 345
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 012C
- Date de création
- 01 janvier 2003
- Siège social
- LE MESNIL DURAND, 50620, PONT-HEBERT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de RUAULT GENEVIEVE
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Établissements de RUAULT GENEVIEVE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 50620 PONT-HEBERTSiègeFermé
444 990 345 00019 · ouvert le 01 janvier 2003 · NAF 012C
Conformité de RUAULT GENEVIEVE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour RUAULT GENEVIEVE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de RUAULT GENEVIEVE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de RUAULT GENEVIEVE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 2003
Questions fréquentes sur RUAULT GENEVIEVE
Quel est le numéro SIREN de RUAULT GENEVIEVE ?
Le numéro SIREN de RUAULT GENEVIEVE est 444 990 345. Le SIRET de son siège social est 444 990 345 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11444990345.
Où se situe le siège social de RUAULT GENEVIEVE ?
Le siège social de RUAULT GENEVIEVE est situé Le Mesnil Durand, 50620 Pont-Hebert.
RUAULT GENEVIEVE est-elle toujours en activité ?
Oui, RUAULT GENEVIEVE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.
RUAULT GENEVIEVE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RUAULT GENEVIEVE.
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